Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIC-T
OVERSID INTERNATIONAL + CO. S.R.L.

Numéro de dépôt :
95587775
Date de dépôt :
06/09/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2005

Présentation de la marque BASIC-T

Déposée le 6 septembre 1995 par OVERSID INTERNATIONAL + CO. S.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASIC-T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est OVERSID INTERNATIONAL + CO. S.R.L., domicilié(e) VIA VALLONE, 2 18039 VENTIMIGLIA ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEMPA JEAN-CLAUDE - France.

La marque BASIC-T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC-T est expirée depuis le 6 septembre 2005.

OVERSID INTERNATIONAL + CO. S.R.L a également déposé les autres marques suivantes : SAXO , AMERICAN-T , SWING


OVERSID INTERNATIONAL + CO. S.R.L. - VIA VALLONE, 2 18039 VENTIMIGLIA ITALIE - Italie


KEMPA JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Vêtements (habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie